RNA ID: W2B2001176 | SIREN: 530398627
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Éditeur du Service & Responsabilité de Publication

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Éditeur de la plateforme :
L'association UST UNION SPORTIVE DE TOGA, entité sans but lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901.
Siège social réglementaire : VILLA THERESE, ROUTE DE VILLE, 20200 BASTIA
Identifiant SIREN : 530398627 | Numéro RNA : W2B2001176
Date de parution de création au Journal Officiel : 21 mai 2011
Directeur de la Publication : Jean-Roch Rossi, en sa qualité de Président de l'association.
Bureau Exécutif : Jean-Roch Rossi (Président), Marie-Françoise Albertini (Trésorière), Pierre-Jean Mattei (Secrétaire).

Autorité de Tutelle

Déclaration en Préfecture & Statuts Institutionnels

L’UST UNION SPORTIVE DE TOGA est régulièrement enregistrée auprès du greffe des associations de la Préfecture de la Haute-Corse (Bastia). Les statuts d'origine, ainsi que les modifications ultérieures adoptées souverainement par nos assemblées générales de membres, sont tenus à la disposition constante des administrations de tutelle et des commissaires d'enquête au siège administratif de l'association.

L'association ne poursuit aucun but lucratif, politique, syndical ou confessionnel, garantissant que l'intégralité de nos ressources éducatives, contributions matérielles et subventions publiques concourt exclusivement à l'accomplissement physique et moral de nos bénéficiaires sur le territoire de la Haute-Corse.

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Propriété Intellectuelle

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